X
Identifiant Mot de passe
  Admin Blog Accueil Blog Créér un blog Mail Actualités ToutApprendre Soutien Scolaire Shopping Mag des Voyages Recherche Web
OK
IEJ de Montpellier, cours, informations, connaissances
mercredi 11 mars 2009, a 11:40
SUJET DE DROIT PENAL

A rendre au plus tard le 17 mars

 

Le Docteur Gregory HOUSE, médecin spécialisé dans les maladies infectieuses, est le gérant de la clinique « HOUSE » domiciliée à Paris. Médecin talentueux mais assez désagréable et imprévisible, il travaille entouré d'une équipe composée de trois médecins : Eric FOREMAN, Allison CAMERON et Robert CHASE.

 

Lors de ses séances de consultation quotidiennes, le docteur HOUSE reçoit, le 28 février 2009, un homme, se plaignant d'un mal de gorge persistant, accompagné de sa jeune et jolie fille, paraissant plus âgée que ses 15 ans. Profitant de l'absence du père, parti régler ses frais médicaux, Gregory se jette sur la jeune fille en lui caressant les fesses et la poitrine. Surprise, la jeune fille ne sait comment réagir pour montrer son désaccord. Toutefois, les caresses n'iront pas plus loin et reprenant ses esprits, Gregory quitte la salle d'examen après avoir présenté ses excuses à la jeune fille.

 

Toujours préoccupé par cette affaire, Gregory HOUSE fait preuve d'une grave étourderie lors d'une opération chirurgicale, menée un peu plus tard dans la journée. Au terme de l'intervention, il oublie, en effet, une compresse dans l'abdomen d'une patiente. Cette dernière s'en sort indemne mais ne compte pas en rester là puisqu'elle doit subir une incapacité totale de travail de six mois.

 

Á la fin de cette journée éprouvante, Gregory HOUSE  invite ses collègues Richard CHASE et Eric FOREMAN à se joindre à lui pour aller boire un verre dans leur bar habituel. Arrivés dans le bar, Gregory HOUSE se rend aux toilettes et Robert CHASE s'absente quelques minutes pour répondre à un appel. Tranquillement accoudé au bar, une chope de bière à la main, Eric FOREMAN attend impatiemment ses deux collègues. Tout à coup, James WILSON, visiblement en état d'ébriété, tombe sur lui. Le ton monte alors entre les deux hommes qui commencent à en venir aux mains. James pousse violemment Eric qui tient toujours sa chope de bière à la main. Eric pose ses lunettes sur le bar et jette à la figure de James sa chope de bière. Ce dernier s'étant protégé le visage avec la main droite, les experts médicaux ont relevé chez James WILSON une blessure à l'œil et une section des tendons de la main droite justifiant une ITT de plus de 2 mois. Eric FOREMAN, quant à lui, ne subit aucune ITT.

 

Alors que l'équipe du docteur HOUSE n'a pu détecter la maladie infectieuse dont souffre Mme CUDDY, cette dernière a été transférée dans le service des soins palliatifs. Allison CAMERON s'étant pris d'amitié pour cette femme, elle continue à la soigner et cherche désespérément à identifier la maladie qui est en train de la tuer. Souffrant atrocement et n'ayant plus aucun espoir de guérison, Mme CUDDY supplie Allison de mettre un terme définitif à ses souffrances depuis plusieurs jours. Mais cette dernière refuse catégoriquement. Pourtant, le 3 mars 2009, alors qu'Allison administre une dose de morphine à Mme CUDDY pour apaiser ses douleurs, cette dernière renouvelle sa demande. Très émue par l'état de santé de son amie, Allison accepte finalement de répondre à ses attentes. Elle injecte alors une dose mortelle de morphine à Mme CUDDY qui décèdera quelques minutes plus tard.

 

 

Á la lecture de ces faits, examinez la situation des différents protagonistes au regard du droit pénal général, spécial de des affaires en envisageant les diverses infractions et peines pouvant être retenues.

< Retour
Commentaires
Signature pour votre commentaire

Adresse e-mail (facultatif):

M'avertir d'un nouveau commentaire de cet article
code de vérification (ci-dessous)


Présentation
PARTAGE DES CORRIGES, ACTUALISATIONS, INFORMATIONS ET EMPLOIS DU TEMPS CONCERNANT L'IEJ DE MONTPELLIER, POUR LA PREPARATION DU PRE-CAPA (CRFPA).

Envoyer un mail à l'auteur
publicité
commentaire(s)
MEMO DROIT DES OBLIGATIONS - RESPONSABILITE CIVILE DELICTUELLE Jeannot (30/10/2009 17:44)

Je vous invite à reg...

STOP, Y EN A ASSEZ LA ! anais (29/10/2009 12:11)

bonjour j'aimer...

SUJET DROIT DE LA FAMILLE sandrine (27/10/2009 14:06)

je voudrais des exer...

CAS PRATIQUE DROIT PENAL SEMAINE PROCHAINE mamy (10/09/2009 15:42)

je trouve dans cet a...

CONSEILS ENVOYES PAR L'IEJ POUR L'ORAL D'ANGLAIS Kayounette (21/08/2009 21:13)

Bonsoir Théo, je ...

Newsletter

Pour vous inscrire à la newsletter de ce blog renseignez votre adresse mail :


Articles précédents
Liste des articles
calendrier
«mars 2009»
LunMarMerJeuVenSamDim
01
02 03 04 05 06 07 08
09 10 11 12 13 14 15
16 17 18 19 20 21 22
23 24 25 26 27 28 29
30 31
archives
2009-10 (5)
2009-07 (4)
2009-06 (1)
2009-05 (7)
2009-04 (5)
2009-03 (13)
2009-02 (3)
2009-01 (16)
2008-12 (2)
2008-10 (3)
2008-09 (1)
2008-05 (1)
2008-02 (6)
2008-01 (6)
2007-12 (2)
2007-11 (5)
2007-06 (2)
2007-05 (8)
2007-04 (7)
2007-03 (26)
2007-02 (23)
2006-11 (3)
Mes autres blogs préférés
precapa2008.skyrock.com
Forum dédié à notre IEJ
Le blog de Mélanie, consacré à l'actualité de notre fac
D'autres blogs sur monGenie
FLO, le BLOG sans filtre -
Les trésors de Marilyn Monroe
Le brick à vrac
Le blog de Blaise
Jusqu'ici tout va bien !!
Visites depuis

Le début du mois : 2600

Le mois dernier : 7934

L'ouverture du blog : 178382


** ** © Learnorama 2006 - conditions générales - développé par Learnorama et Kernix - Contact - Nouveautés blog